EDITEUR DU SITE
Le site # est la propriété de la société Les Grands Ateliers, Société par actions simplifiée au capital de 2€.
Siret : 831 985 965 00019 – Immatriculée au RCS de Vienne
Code APE : NAF 8559B
Dirigeant: amàco – atelier matières à construire
c/o Les Grands Ateliers
CONTACT
Terrafibra
96 Boulevard de Villefontaine
38090 Villefontaine
France
Email : contact@amaco.org
Téléphone : +33 (0)4 74 96 89 06
HÉBERGEMENT DU SITE
Société : Infomaniak Network SA
Adresse: Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
INTEGRATEUR DU SITE
Société : D2B Consulting
Adresse: 3 Rue Louis Gattefossé – 69800 Saint-Priest, France.
Téléphone : 04 81 09 01 00
DISPOSITIONS LÉGALES
Ce site web et le traitement des données à caractère personnel collectées par ce site font l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Comme prévu par la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande écrite (courriel ou courrier papier). Les informations diffusées sur ce site et plus largement sur les noms de domaine propriété de Terrafibra sont fournies à titre purement informatif. Terrafibra compile et produit ces contenus à partir de différentes sources concordantes. Terrafibra ne saurait être tenu responsable de la véracité et de la pertinence des contenus ni de l’utilisation et de l’exploitation que l’utilisateur du site pourrait en faire.
Toute reproduction, modification, publication, copie, totale ou partielle du contenu présenté sur les domaines de Terrafibra, par quelque procédé que ce soit et quelque soit le support est interdite.
DISPOSITIONS RGPD
Terrafibra est le responsable du traitement des données collectées sur le site # L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de Terrafibra sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Terrafibra, 96 Boulevard de Villefontaine, 38090 Villefontaine
France, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site #, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. L’utilisateur du site de Terrafibra est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Gestion des cookies
LIENS DEPUIS ET VERS CE CONTENU
Les contenus des domaines de Terrafibra peuvent inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres contenus internet, non propriété de Terrafibra. En conséquence, Terrafibra ne saurait être tenu responsable de ces contenus et du fonctionnement de ces sites (cookies, collecte de données personnelles, …). Il est possible de créer des liens vers les contenus compilés ou produits par Terrafibra.
COPYRIGHT
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © 2021 Terrafibra. All Rights Reserved.